Déclaration de travaux

Bonjour,

L'un d'entre vous a t-il signé un bon de commande W....... avant d'avoir établi la déclaration de travaux ? Si oui, avez-vous noté une réserve ? En effet, j'ai signé la commande hier soir sans réserve (pour aller plus vite avec livraison dans 6 semaines). Je dois donc maintenant faire la déclaration à la mairie (qui a 1 mois pour me répondre). Que se passerait-il si ma demande est refusée ? Je n'arrive pas à avoir ma mairie (petit village = permanence le lundi après-midi, évidement c'était hier et le 24 mai est férié !!!) :
Merci de vos avis éclairés.
Je suis nouvelle sur le blog.

Bonjour,

J'ai également signé sans réserve avant la déclaration.

Le commercial m'avait certifié (oralement) que si la déclaration passait pas, il fallait juste renvoyé la preuve du refus en recommandé au siège et le contrat était annulé.

Maintenant, ma déclaration est passée. je ne sais pas vraiment ce qu'il en aurait été le cas contraire.

Bon courage pour la suite

Merci pour votre réponse. Je vais voir avec le mien (de commercial)

bonjour
avec wat toujours mettre des réserves sinon après tu la dans le c..

moi j ai signé le bon de commande avec une reserve quand à l optention de la declaration de travaux....

a+

Salut,

Besnard voulait dire tu l'as dans le chalet, ou dans la cabane du jardin, la solution.

Si vraiment on n'est pas sûr des l'autorisation, il vaut mieux annuler le contrat et en refaire un après l'avis de la mairie.

Le commercial va évidemment dire qu'on peut annuler le contrat... dans le délai légal de rétractation. Tant que le pognon rentre, le reste, il s'en foutent.

Moi de même, j'ai signé pour bloquer le tarif du jour, mais il y a une réserve sur le bon de commande concernant l'obtention de la DT ainsi que du financement.

Lorsque je recevrai l'accord de la mairie, , il faudra que je donne une copie de l'accord à W.... afin de libérer la commande réelle, ce qui donnera la date mini de livraison.

Bonjour,

Qu'est ce qui te fait dire qu'il peut y avoir un refus ?

@+

Scooby

Bonjour,

Peut-êtrre mon côté pessimiste. Mais bon j'ai fourni mon dossier à la mairie. La personne de l'urbanisme est très sympa, il manquait des documents, je lui ai fourni sans que je reçoive de demande complémentaire (pas de prolongation de délai). Evidemment la notice te dit qu'il faut fournir la déclaration en 2 exemplaires et la mairie en veut 4, mais toujours avec ma personne très sympla, elle m'a proposé de faire elle-même les copies manquantes.
Je vous tiens au courant pour la suite ................qui devrait être positive vu que j'ai fourni toute la paperasse demandée (le plus important est le respect des limites de propriété de 5 mètres et les 40 % maximum de surface minérale par rapport au terrain.
Par contre, quand on se promène sur Google, ça fait doucement rigoler quand on voit la disposition de certaines consructions !
Tiens en parlant de Google, sachez que ma mairie est quand aller y faire un tour pour voir mon terrain et les fameuses surfaces minérales (dixit ma "dame sympa".

pour ma part, j'ai signé ma cde de la piscine fin avril sans réserves et surtout pour que le délai de livraison ne soit pas repoussé.

J'ai envoyé ma demande de travaux début mai et j'ai reçu ce week end de la mairie un courrier me disant que mon dossier étati incomplet, je l'ai complété ce week end et il est parti ce jour en mairie.

Sachant que j'ai quand même commencé les travaux le 22 mai et ma piscine sera commencé avant qu'il y est une autorisation. A mes risques et périls, mais je prends le risque

En espérant avoir répondu à tes attentes.

A+
Nat

re coucou

Je pense que les refus sont rares ; pour ma part, j'ai eu l'accord (mairie/DDE/ Direction du Patrimoine Culturel... et oui tout ce beau monde !!!) alors que mon terrain est situé en zone archéologique... et ce en moins de 2 mois (1 mois pour la DDE et 1 mois supplementaire pour la DPC). Il suffit je pense de faire un dossier béton en bien respectant les normes et "contraintes" de la future situation de ta piscine.

Bon courage et "no stress",

Scooby.