piscine en partie dans zone non aedificandi

bonjour,
je suis en lotissement,
je souhaite mettre ma piscine devant ma maison mais il y a une zone de non aedificandi, qui est délimitée par une bande du bord de mon terrain à 5m à l'intérieur de celui-ci !
ainsi ma piscine serait en partie dessus cette zone sur environ 1m et sur 7m de long en paralléle à cette zone
y-a-t-il un risque de la part de la mairie, si je fais ainsi ?

Salut,

Une piscine ne demande pas de permis de construire cependant il faut faire une demande de travaux.

L'idéal serait de confectionner un petit schéma de ton projet sur une copie du plan de zonage de ton terrain et d'aller à la mairie au service urbanisme. Ils pourront mieux te renseigner sur ce que tu peux faire exactement.

Sinon carrément déposer la demande de travaux et voir directement si ça passe ou pas .. réponse sous 1 mois environ.

Maintenant si je peux me permettre c'est de bien réfléchir à l'implantation de ta piscine que ce soit question pratique, question vis à vis sur le devant de la maison et question sécurité ... La tentation en passant juste devant pour un enfant est plus grande que s'il ne la voit pas .. Après si tu n'as que cette solution et que tu veux vraiment une piscine ... c'est tout réfléchi hi hi hi !!


Bon courage
Michaël

Awaxe

J'ai construit ma piscine en zone NC (Non Constructible) sans problème car une piscine ne génère pas de SHON c'est pour cela qu'une simple "Déclaration préalable de travaux" est suffisante.

L'inconvénient c'est que chaque commune a ces propres règles.

Par contre aucune idée de la différence entre NC et NA, si tu est dans une petite commune c'est le maire qui prend la décision donc pour assurer tu fait un petit dessin et tu va le voir avant, comme cela t'est fixé.





Paulo

Paulo-77 a écrit: Awaxe

J'ai construit ma piscine en zone NC (Non Constructible) sans problème car une piscine ne génère pas de SHON c'est pour cela qu'une simple "Déclaration préalable de travaux" est suffisante.

L'inconvénient c'est que chaque commune a ces propres règles.

Par contre aucune idée de la différence entre NC et NA, si tu est dans une petite commune c'est le maire qui prend la décision donc pour assurer tu fait un petit dessin et tu va le voir avant, comme cela t'est fixé.






Paulo

je vais effectivement aller lui proposer mon projet.... aprés on verra bien ..!

http://www.intranot.fr/pub/quest094.html

A première vue, pas de pb.
Faudra juste que tu installes ton local technique et autre dans la zone non non aedificandi si je lis bien le truc.

euh désolé, je ne parle pas le Latin tous les jours...
çà veut dire quoi ce terme barbare ........

frederic69 a écrit:euh désolé, je ne parle pas le Latin tous les jours...
çà veut dire quoi ce terme barbare ........

C'est comme le Port-Salut c'est écris dans le sujet

Sinon cadeau de Wiki

http://fr.wikipedia.org/wiki/Non_%C3%A6dificandi

Salut Frédéric,

ça veut dire que dans le réglement du lotissement l'ensemble des terrains ne doivent pas contenir de construction sur une zone de 5m de largeur vis à la vis de la route.... Ainsi une fois terminée tu obtiens un alignement parfait des maisons et un lotissement uniforme sans voir un garage pointer le bout de son nez au bord de la route.

Généralement c'est accompagné d'une autre règle qui consiste a conserver également au niveau du garage une ouverture sans cloture possible de 5m également afin de pouvoir y garer 2 véhicules et ainsi de libérer de la place dans le lotissement...

Bonne continuation
Michaël

Même hors lotissement dans ma rue c'est 20 m avec un maxi à 36 m seul cette plage de 16 m est constructible mais comme la règle est récente rien n'est aligné.

Salut Paulo,

Oui c'est vrai mais comme le cas de départ était dans un lotissement c'était plus facile d'expliquer ainsi les règles de constructions d'aujourd'hui ... c'était surtout pour imager .. maintenant à cause de toi les maisons ne sont plus alignées .. Snif .....

Bonne fin de soirée
Michaël

Ho il y a très peu de différence certains construisaient à 0 et d'autre à 50 m voir même un à 150 m, on est pas prés de faire une ligne droite.





Paulo

salut moi dans ma commune c'est 4m et la nana ma donner une astuce c'est de coller la piscine a une terrasse existante et comme ca en revoir les 4 m regarde mon image c'est mon terrain et ma maison

jejjetto a écrit:salut moi dans ma commune c'est 4m et la nana ma donner une astuce c'est de coller la piscine a une terrasse existante et comme ca en revoir les 4 m regarde mon image c'est mon terrain et ma maison

donc vu que j'ai une terrasse, faudrait que les plages de la piscine touchent celle-ci ?
donc l'astuce serait donc de poursuivre une "construction" existante (la terrasse) ?...

je dépose des PC et autres demandes d'urbanisme à longueur d'année (c'est mon boulot). Dans ton cas, il faut que tu prenne RDV avec le maire qui te donnera un avis sur la finalité de ta demande (c'est lui qui prend la décision en dernier recours).
Mon avis : si il raisonne comme la plupart des maires, il ne t'autorisera pas à construire dans la zone non aedificandi car cela va générer une jurisprudence qui autoriserait tes voisins à faire la même chose.